• Mentions Légales

Conditions d’utilisation

  1. Présentation du Site
  2. Respect des droits de propriété et marques
  3. Respect des images
  4. Mise en garde générale
  5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
  6. Liens vers d’autres sites
  7. Respect des réglementations
  8. Accès au Site
  9. Modification des conditions

Données personnelles

  1. Collecte et utilisation des données
  2. Liens vers d’autres sites
  3. Sécurité
  4. Modification de cette notice
  5. Pour nous contacter
  6. Ressources sur la protection des données personnelles

CONDITIONS D’UTILISATION



  1. Présentation du Site Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur le groupe IBC. Le Site est la propriété de la société IBC, association loi 1901 au capital de 8 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro de 483 725 578 00015 dont le siège est situé 34 rue Marius Aufan, 92300 Levallois Perret, France, tél : + 33 1 55 90 65 97
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  5. Exclusion de responsabilité et indemnisation IBC ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez IBC, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du Site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du Site.
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  8. Accès au Site IBC se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.
  9. Modification des conditions IBC se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

DONNEES PERSONNELLES



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  4. Modification de cette notice IBC se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.
  5. Ressources sur la protection des données personnelles Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection veuillez consulter les sites gouvernementaux :